Barème kilométrique

2009 

2013 - 2012 - 2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007

Barème 2009 des frais de voiture

Les dépenses relatives à l'utilisation d'une automobile peuvent être évaluées à l'aide du barème kilométrique suivant :

Puissance fiscale Jusqu'à 5 000 km De 5 001 à 20 000 km Au-delà de 20 000 km
3 CV et moins d x 0.387 ( d x 0.232) + 778 d x 0.271
4 CV d x 0.466 ( d x 0.262) + 1 020 d x 0.313
5 CV d x 0.512 ( d x 0.287) + 1 123 d x 0.343
6 CV d x 0.536 ( d x 0.301) + 1 178 d x 0.360
7 CV d x 0.561 ( d x 0.318) + 1 218 d x 0.379
8 CV d x 0.592 ( d x 0.337) + 1 278 d x 0.401
9 CV d x 0.607 ( d x 0.352) + 1 278 d x 0.416
10 CV d x 0.639 ( d x 0.374) + 1 323 d x 0.440
11 CV d x 0.651 ( d x 0.392) + 1 298 d x 0.457
12 CV d x 0.685 ( d x 0.408) + 1 383 d x 0.477
13 CV ou plus d x 0.697 ( d x 0.424) + 1 363 d x 0.492

d = distance parcourue

Ce barème kilométrique prend en compte les éléments suivants : dépréciation du véhicule, frais de réparation et d'entretien, dépenses de pneumatiques, consommation de carburant et primes d'assurances.

Les frais de garage ne sont pas pris en compte. Ils peuvent, sous réserve des justifications nécessaires, être ajoutés au montant des frais de transport évalués en fonction du barème. Les contribuables doivent alors déduire des frais exposés la part correspondant à l'usage privé qu'ils font de leur véhicule.

Barème 2009 des frais de vélomoteurs, scooter et moto

Les dépenses relatives à l'utilisation d'un vélomoteur, d'un scooter ou d'une moto peuvent être évaluées à l'aide des barèmes kilométriques suivants :

Vélomoteurs et scooters dont la puissance est inférieure à 50 cm3 :
Puissance Jusqu'à 2 000 km de 2 001 à 5 000 km Au-delà de 5 000 km
< 50 cm3 d x 0.254 (d x 0.061) + 386 d x 0.138

d = distance parcourue

Motos
Puissance Jusqu'à 3 000 km de 3 001 à 6 000 km Au-delà de 6 000 km
de 50 à 125 cm3 d x 0.318 (d x 0.080) + 714 d x 0.199
3, 4 ou 5 CV d x 0.378 (d x 0.066) + 936 d x 0.222
6 CV et plus d x 0.489 (d x 0.063) + 1 278 d x 0.276

d = distance parcourue

Ces barèmes kilométriques prennent en compte les éléments suivants : dépréciation du véhicule, frais d'achat des casques et protections, frais de réparation et d'entretien, dépenses de pneumatiques, consommation de carburant et primes d'assurances.

Les frais de garage ou de box ne sont pas pris en compte. Ils peuvent, sous réserve des justifications nécessaires, être ajoutés au montant des frais de transport évalués en fonction des barèmes. Les contribuables doivent alors déduire des frais exposés la part correspondant à l'usage privé qu'ils font de leur véhicule.

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